Aller au contenu principal Aller au pied de page
8 Route de Vernon 27620 Sainte-Geneviève-lès-Gasny | Tél.02 32 52 12 94
  • MUNICIPALITÉ
    • Conseil municipal
    • Commissions
    • Réunions du conseil
    • Personnel communal
    • Travaux et projets
    • Toutes les actualités
  • AU QUOTIDIEN
    • Démarches administratives
    • Transports
    • Numéros utiles
    • Entreprises & Artisans
    • Infos utiles
  • VIE SCOLAIRE
    • Ecole
    • Cantine (menus et réservation)
    • Centre de loisirs
    • Périscolaire
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda de la commune
    • Activités
    • Associations
    • Logement Tourisme
  • URBANISME
    • PPRI & PLU
    • Informations et autorisations travaux
    • Géoportail
    • Géorisques
  • CONTACT
Menu
  • MUNICIPALITÉ
    • Conseil municipal
    • Commissions
    • Réunions du conseil
    • Personnel communal
    • Travaux et projets
    • Toutes les actualités
  • AU QUOTIDIEN
    • Démarches administratives
    • Transports
    • Numéros utiles
    • Entreprises & Artisans
    • Infos utiles
  • VIE SCOLAIRE
    • Ecole
    • Cantine (menus et réservation)
    • Centre de loisirs
    • Périscolaire
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda de la commune
    • Activités
    • Associations
    • Logement Tourisme
  • URBANISME
    • PPRI & PLU
    • Informations et autorisations travaux
    • Géoportail
    • Géorisques
  • CONTACT
Douane
  1. Particuliers
  2. Argent - Impôts - Consommation
  3. Douane

Douane

Transfert d'argent

  • Argent transféré de la France à l'étranger
  • Argent transféré en France depuis l'étranger

Transfert de marchandises

  • Marchandises arrivant en France

Droits de douane, taxes et franchises

  • Achats effectués à l'étranger
  • S'installer en France

Alcool et tabac

  • Rapporter du tabac de l'étranger
  • Rapporter de l'alcool de l'étranger

Questions / Réponses

  • Douanes : comment se déroule le contrôle du voyageur ?
  • Douane : quels produits peut-on emporter lors d’un voyage hors de France ?
  • Acheter un véhicule en Europe : quelles formalités douanières ?

Voir aussi

  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Voyage hors UE : carte de libre circulation pour vos marchandises —Ministère chargé des finances
  • Achats à distance entre particuliers —Ministère chargé des finances
  • Transports d'animaux, de plantes et d'espèces menacées dans l'Union européenne —Commission européenne
  • Voyager en Europe avec des produits d'origine animale —Commission européenne
  • À l'import ou à l'export : une obligation, déclarer sa marchandise —Ministère chargé des finances

SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY
SITE OFFICIEL DE LA MAIRIE

8 Route de Vernon
27620 Sainte-Geneviève-lès-Gasny

Nous écrire un email

02 32 52 12 94

ACCUEIL DU PUBLIC

Lundi : 09h00 - 12h00
Mardi et Vendredi : 17h00 -19h00
Jeudi : 14h00 à 16h30
Samedi : 10h30 - 14h00 sur rendez-vous

  • MENTIONS LÉGALES
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation